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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) saint vincent
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emergence
Marque enregistrée - Marque en vigueur

emergence
sas saint vincent, sas

Numéro de dépôt :
4220794
Date de dépôt :
27/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2025
emergence de saint vincent

Présentation de la marque emergence

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) saint vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « emergence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) saint vincent domicilié(e) 12 rue saint vincent - 10110 - loches sur ouirce - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sas saint vincent, M. sylvain dautel domicilié(e) 12 rue saint vincent - 10110 - loches sur ouirce - France.

La marque emergence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque emergence arrivera à expiration en date du 27 octobre 2025.

saint vincent a également déposé les autres marques suivantes : En Sol


sas saint vincent, sas - 12 rue saint vincent - 10110 - loches sur ouirce - France


sas saint vincent, M. sylvain dautel - 12 rue saint vincent - 10110 - loches sur ouirce - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.